Déposée le 5 avril 1977 par B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCOPE PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED domicilié(e) (Société britannique) Factory Centre, Kings Norton BIRMINGHAM B30 3HF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
La marque SCOPE PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022
Eléments à double vître pour fenêtres, portes, porches anti-intempéries, appentis et auvents, totalement ou essentiellement métalliques et leurs parties et accessoires élements de construction, porches anti-intempéries, appentis et auvents, portes, fenêtres, à double vître, non métalliques, tous ces éléments étant essentiellement réalisés en verre, leurs parties et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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