Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPE PANE
B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED

Numéro de dépôt :
1013572
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOPE PANE

Déposée le 5 avril 1977 par B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOPE PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED domicilié(e) (Société britannique) Factory Centre, Kings Norton BIRMINGHAM B30 3HF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque SCOPE PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCOPE PANE est expirée depuis le 5 avril 1987.

B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DECK II


B.K.L. EXTRUSIONS LIMITED - (Société britannique) Factory Centre, Kings Norton BIRMINGHAM B30 3HF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Eléments à double vître pour fenêtres, portes, porches anti-intempéries, appentis et auvents, totalement ou essentiellement métalliques et leurs parties et accessoires élements de construction, porches anti-intempéries, appentis et auvents, portes, fenêtres, à double vître, non métalliques, tous ces éléments étant essentiellement réalisés en verre, leurs parties et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.